|
|
| |
| |
Site publié par : |
|
| |
| |
Sté Huz - 111 bd de la république - 95600 Eaubonne - France
Sté HUZ - SIRET 512 117 235 00014 - APE 6201Z
|
|
| |
|
Site réalisé par : |
|
| |
| |
La société Sté Huz - 111 bd de la république - 95600 Eaubonne - France
|
|
| |
|
Respect de la vie privée et des données personnelles |
|
|
 |
| |
Droit d'accès et de modification des
données vous concernant
Conformément à la
réglementation en vigueur relative à la protection des
personnes physiques à l'égard des traitements de données
à caractère personnel, ce site a été déclaré auprès de
la Commission Nationale Informatique et Libertés et
enregistré.
Vous disposez
d'un droit d'accès, de modification, de rectification et
de suppression des données qui vous concernent (art. 26,
34 a` 38 de la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du
6 janvier 1978, modifiée en août 2004).
Pour exercer
ce droit, adressez-vous à : Sté Huz - 111 bd de la république - 95600 Eaubonne - France |
|
|
| |
 Respect des droits d'auteur
Ce site constitue une oeuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 1 000 000 Francs d'amende.
Nous rappelons que le contenu de ce site peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis. Par ailleurs, 1000placesdeport.com ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via son site, étant expressément rappelé qu'un lien vers un autre site ne signifie aucunement que 1000placesdeport.com assume une quelconque responsabilité quant au contenu ou l'usage qui peut être fait de tels sites, 1000placesdeport.com n'exerçant aucun contrôle sur les sites tiers. |
|
Retour